410 - Protection maternelle et infantile (PMI) - Propositions financières - Budget primitif 2019
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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92 résultats pour la valeur "13/12/2018" du filtre Date de séance
430 - Accompagnement des familles et 450 - Traitement des informations préoccupantes - Propositions financières - Budget primitif 2019
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
440 - Actions pour la jeunesse - Propositions financières - Budget Primitif 2019
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
460 - Placement familial des enfants - Propositions financières - Budget primitif 2019
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
470 - Accueil des enfants en établissement et 420 - Adoption - Propositions financières - Budget primitif 2019 et tarification du Foyer Départemental de l'Enfance
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
5-Orientations stratégiques pour la politique publique départementale de l'éducation
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
510 - Actions éducatives - Propositions financières - Budget primitif 2019
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
520- Gestion des collèges - Propositions financières - Budget primitif 2019
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Une nouvelle ambition pour les collèges de Strasbourg et de l’Eurométropole de Strasbourg
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Engagement en faveur de la langue régionale d'Alsace : proposition de saisir les parlementaires pour une ratification, par la France, de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires et de réaffirmer l’attachement du Département du Bas-Rhin à ses principes
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
625 - Actions culturelles - Propositions financières - Budget Primitif 2019 et propositions d'attribution de subventions dans les domaines de la création et de la diffusion culturelles de spectacles vivants et de la transmission artistique
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
630 - Conservation et valorisation du patrimoine - Propositions financières - Budget primitif 2019 et proposition d'attribution d'une subvention à la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
635 - Développement de la lecture publique - Propositions financières - Budget Primitif 2019
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
640 - Rayonnement des établissements culturels du Département - Propositions financières - Budget primitif 2019
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
645 - Co-financement d'établissements culturels - Propositions financières - Budget primitif 2019
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
650 - Soutien à la pratique sportive - Propositions financières - Budget Primitif 2019
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du Schéma d’orientation pour la culture et le patrimoine 2018-2021
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de candidature au label "Bibliothèque Numérique de Référence" du Ministère de la Culture et d'approbation d'un projet de convention à conclure avec le Ministère de la culture et l'association Unis Cité
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Relais de la Bibliothèque Départementale du Bas-Rhin (BDBR) à Villé : proposition d'avenant à la convention de partenariat conclue entre le Département et la Communauté de Communes du Canton de Villé (CCCV) relatif au remboursement par la CCCV de deux postes à temps plein affectés au projet culturel
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
2 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale en matière d'Autonomie
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/12/2018
- Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin